Mentions légales 

Charte de confiance et de confidentialité

Les informations fournies sur notre site isi-clinique.com sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou le visiteur du site) et son médecin ou chirurgien-dentiste. Il n’est pas destiné à établir un diagnostic et à choisir un traitement ou un praticien.

Notre site a pour but de présenter notre clinique d’implantologie ainsi qu’une information la plus actualisée possible sur les techniques d’implantologie dentaires et les diverses solutions.

Notre site est destiné au grand public ainsi qu’aux patients. Il a été délibérément décidé de ne publier aucune photographie de chirurgie qui pourrait heurter la sensibilité de certains. Un espace est réservé aux professionnels dans le cadre de leur formation.

 

CONFIDENTIALITÉ – isi clinique :

Nous allons au-delà des obligations légales de confidentialité en matière d’information médicale et concernant la santé :

• Il n’y a aucun formulaire d’inscription sur le site.

• Votre anonymat est respecté.

• Seules des statistiques de fréquentation, totalement anonymes, sont réalisées. Ce site utilise Google Analytics pour analyser l’audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d’information sur les règles de confidentialité relatives à l’utilisation de Google Analytics, cliquez ici : http://www.google.com/intl/fr/analytics/privacyoverview.html

• Pour des raisons déontologiques et de sécurité, nous ne faisons aucune consultation par e-mail donc n’envoyons aucune donnée concernant votre dossier médical. Toutefois, si vous nous avez transmis des informations par mail, celles-ci sont conservées avec le même niveau de confidentialité et de sécurité que le dossier médical (réglementation en vigueur en France). Vous pouvez y avoir un total accès et demander leur destruction. Aucun fichier n’est réalisé à partir des informations envoyées.

• Aucune information n’est divulguée à des tiers. Nous sommes médecins et chirurgiens dentistes et donc soumis au secret médical. Nous respectons strictement le code de déontologie médical et dentaire.

 

CHARTE DE CONFIANCE – isi clinique :

• Notre site n’accueille aucune forme de publicité.

• Tout devis fait dans notre centre ne vous engage en aucune manière.

• Pour tout implant ou prothèse posés, vous aurez un carnet avec le numéro de traçabilité de chaque lot ainsi que toutes les informations utiles.

• Nous n’utilisons que des produits certifiés et haut de gamme.

• En cas d’échec d’un implant, si vous avez observé les conditions fixées, et si cela est possible techniquement, nous nous engageons à le reposer sans aucun frais supplémentaire pendant 10 ans.

• Tous les praticiens de notre centre sont inscrits dans les ordres professionnels Français, sont tous expérimentés en implantologie dentaire et sont aussi formateurs.

 

TÉLÉCHARGEMENTS UTILES :

Télécharger le code de déontologie médicale
Télécharger le code de déontologie dentaire
Télécharger la charte du patient hospitalisé

 

Site internet

2.1 Marques déposées :
2.1.1 La marque et le logo isi clinique sont des marques déposées.

2.1.2 Aucun autre droit que celui de visiter les sites n’est conféré à quiconque. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayantdroit est prohibé, au sens de l’article L713-2 du CPI.

2.2 Propriété intellectuelle :
2.2.1 Le site web a été réalisé par Monsieur A (6 rue Bridaine 75017 Paris http://www.monsieura.fr).

2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, structure générale du site etc.) sont la propriété exclusive de la société isi clinique.

2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable d’isi clinique.

2.2.4.1 Est interdite la présentation d’une des pages des sites iSi-clinic dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.isi-clinic.ch ou www.isi-clinique.com tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n’appartenant pas aux sites (in line linking).

2.2.4.3 Un accord préalable d’isi clinique est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d’accueil du site isi-clinique.com (Deep Linking) .
Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmestre du site.

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l’objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l’étranger.

3.2 Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite ” Informatique et libertés “, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. contactez-nous à l’adresse suivante : “ISI CLINIQUE 33 rue Léon Menu 94360 BRY SUR MARNE” en joignant à votre courrier une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport.

3.2.1 Collecte invisible d’informations relatives à la navigation du visiteur.
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• Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. choisissez le menu “Fichier”>”Préférences” 2. Vie Privée

3.3 Destination des informations recueillies
Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès du Service Technique webmaster

3.4 Exercice Droit d’opposition ( Opt-out ) Art.26 loi 1978
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autre site ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés. isi clinique se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection
nécessaires. isi clinique invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

 

ÉDITEURS – RÉDACTEURS :

Site édité par :
– Dr Helmi Boutros – Absence de liens d’interet –

Rédacteurs des articles du site :
– Dr Jean-Michel Bellaiche (responsable de la rédaction) – Chirurgien stomatologue inscrit à l’Ordre des Médecins Français sous le n° 93 1 700 744 – Conventionné secteur I. – Absence de liens d’interet –
– Dr Eric Allemon – Chirurgien stomatologue inscrit à l’Ordre des Médecins Français sous le n° 77 1 702 32 – Conventionné secteur I. – Absence de liens d’intérêt –

Réalisation du site internet et webmastering :
Monsieur A
6 rue Bridaine
75017 Paris
www.monsieura.fr

 

RÉALISATION ET INFORMATIONS :

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Ce site n’est financé par aucune publicité et est entièrement financé par notre centre isi clinique.

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